Ethique
Le personnel de recherche de CNRS Biologie respecte les principes éthiques et a adopté des règles éthiques strictes, en accord avec la législation et la réglementation françaises et européennes. Le pôle éthique de CNRS Biologie accompagne les équipes de recherche dans le questionnement éthique ainsi que la mise en place et le respect de ces règles. Le pôle assure une expertise dans trois grands domaines : les recherches sur l’Homme, les modèles animaux et l’utilisation d’organismes génétiquement modifiés.
Quelles que soient les disciplines concernées, des questions d’éthique peuvent être posées par les projets de recherche du CNRS. Le Pôle éthique de CNRS Biologie s’occupe de ces questions d’éthique opérationnelle au CNRS.
Missions du pôle
- Suivre l’évolution de la législation et de la réglementation en matière de bioéthique et assurer leur diffusion auprès des laboratoires
- Répondre aux questions des chercheurs concernant l’éthique et la réglementation
- Assister les laboratoires dans la constitution des dossiers nécessaires à leur mise en conformité avec la réglementation en vigueur
- Répondre aux enquêtes émanant du ministère ou d’autres institutions sur les questions relevant de ses domaines de compétence
Champs d'application
Les missions du pôle éthique s’appliquent dans trois domaines :
La recherche avec l'Homme
Utiles dans de nombreux domaines scientifiques (biologie, sciences humaines, sciences de l’ingénierie…), les projets de recherche sur la personne, qui font intervenir des sujets volontaires ou des patients, leurs données ou leurs échantillons, posent des questions d’éthique particulières.
La recherche animale
Malgré le développement de méthodes alternatives, l’utilisation de modèles animaux à des fins scientifiques reste incontournable sous peine de renoncer à comprendre les mécanismes du vivant. Tous les établissements de CNRS Biologie respectent la réglementation extrêmement rigoureuse préconisée par l’Union européenne pour garantir le bien-être animal : formation et contraintes imposées aux expérimentateurs, aménagement des animaleries, traçabilité des animaux utilisés, etc.
Les projets de recherche faisant intervenir des modèles animaux relèvent d’un cadre éthique bien défini au niveau français et européen.
L’utilisation confinée d’organismes génétiquement modifiés et le risque biologique
Les projets de recherche de disciplines variées peuvent présenter un risque biologique (car faisant intervenir des organismes vivants ou des échantillons biologiques présentant des risques de transmission à l’Homme) : ils posent des questions de sécurité, de prévention et d’éthique particulières.
Aux personnels des unités CNRS
Pour toute autre information sur l'éthique, la règlementation en vigueur, les modalités d’application au CNRS et les contacts utiles, veuillez-vous référer à la page Bioéthique sur l’intranet de CNRS Biologie (accès restreint).